A) Une évolution progressive de l'autorité parentale


 

Dans notre société actuelle, il nous parait absurde d’imaginer une autorité parentale telle que celle des siècles derniers.

 En effet, pendant l’antiquité, le père avait tout pouvoir sur sa famille. Il avait le droit de vie ou de mort sur ses esclaves mais aussi sur sa femme et ses enfants. Sans aller aussi loin, c’est donc lui qui éduquait ses enfants, la femme devant gérer le fonctionnement pratique du foyer. Ce sont les empereurs chrétiens qui bannirent ces droits absolus. (En 321 : Abolition du droit de tuer son enfant)

 

En France, c’est la révolution qui permettra réellement un renouveau dans l’éducation et dans l’autorité parentale. Elle défend l’égalité des différents membres de la famille, contrairement au code Napoléonien. Mais le père garde une grande part de puissance au sein du foyer.

 L’image de la famille évoluera avec les mouvements de libération des femmes, car la femme défend son droit d’égalité à l’homme.

 

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Le 4 juin 1970 est votée la loi de l’autorité parentale partagée entre les deux parents. Mais cette loi connaît une absurdité. Si les parents ne sont pas mariés ou s'ils sont divorcés, seul le père peut prendre des décisions pour l’enfant, même si ce dernier vit chez sa mère. Les années 1980 font ressortir ce dysfonctionnement avec le nombre de divorces qui ne cesse de grimper.

C’est la loi du 4 mars 2002 qui unifie cet exercice de l’autorité par les deux parents qu’ils soient mariés ou non, qu’ils vivent ensemble ou non.


e-durkheim-1.jpgCes évolutions de l'autorité parentale ont lieu grâce à la progression des lois mais aussi à celle des mentalités. L'égalité et l'affirmation de chaque personnalité est une valeur de plus en plus importante dans notre pays. Emile Durkheim, sociologue français, disait 


"L'éducation a infiniment varié selon les temps et selon les pays. Dans les cités grecques et latine, l'éducation dressait l'individu à se subordonner aveuglément à la collectivité, à devenir la chose de la société. Aujourd'hui, elle s'efforce d'en faire une personnalité autonome…"

 





Il faut aussi savoir qu’aujourd’hui, (hors cas particulier, accouchement sous X), la mère dispose automatiquement des droits et devoirs de l’autorité parentale, alors que le père doit se déclarer à la mairie.

 

 

De ce fait, de nouveaux modèles familiaux apparaissent et se banalisent d’années en années.

 

Les familles divorcées : Lors d’un divorce, les deux parents gardent leur autorité parentale et ses caractéristiques sur l’enfant. Cela veut dire que peu importe le lieu de vie de l’enfant (chez la mère ou le père), les deux parents interviennent dans les décisions importantes concernant l’éducation de leur enfant. En effet, le droit de garde est différent du droit à l’autorité parentale.

 Seul les cas particuliers modifient cette règle. Il  se peut qu’un des parents soit destitué de ses droits s’il fait acte de maltraitance, violence ou rencontre des problèmes de drogues, alcool (article 373 du Code civil). Dans ce cas, le juge aux affaires familiales  enlève le droit de garde et le droit de l’autorité parentale au parent concerné. Cependant, ce dernier garde le droit d’être informé des décisions importantes concernant l’enfant (son lieu de vie, sa scolarité, etc.) et s’il trouve ces changements contraires au bien de l’enfant, il pourra prévenir le  juge des affaires familiales.

 

 

Les familles monoparentales : Plusieurs cas amènent à une situation de monoparentalité.

 

Après un divorce, nombreux sont les enfants vivant majoritairement chez un seul de ses parents et dans 85% des cas, chez sa mère. Malgré le droit légal du parent ne vivant pas régulièrement avec son enfant, de garder l’autorité parentale, celui qui obtient la garde assume souvent les deux rôles. Il faut au quotidien s’occuper et gérer l’enfant aussi bien dans son éducation, sa scolarité, ses activités.

 Une famille monoparentale peut aussi être due au décès d’un des deux parents ou si le juge décide de retirer le droit d’un des parents sur l’enfant s’il n’est pas apte à l’élever.  L’autorité parentale revient dans ce cas au seul parent restant. Mais la loi du 04 mars 2002, vu précédemment, fait aussi référence aux beaux parents, dits tiers. Le nouveau conjoint du parent biologique aurait ainsi un certain droit d’autorité sur l’enfant dans la maison, afin de créer un cadre familial agréable et respectueux. Mais il ne doit en aucun cas empiéter sur l’autorité parentale et les convictions des parents biologiques.

La France souhaite étudier le cas des tiers afin de leur donner un statut légitime.